Voici une version plus simple et propre de tes conditions générales de vente, prête à copier-coller sur Shopify. Remplace seulement les éléments entre crochets.

Les CGV sont obligatoires pour vendre à des particuliers en ligne, et elles doivent notamment préciser les produits, prix, livraison, paiement, rétractation, garanties et médiation. (Service Public Entreprendre)

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Conditions générales de vente

1. Informations sur la boutique

Le site [Nom de votre boutique] est exploité par :

Nom / Raison sociale : [Votre nom ou nom de société]
Statut juridique : [Micro-entreprise / SASU / SAS / autre]
Adresse : [Votre adresse professionnelle]
SIRET : [Votre numéro SIRET]
Email : [Votre email de contact]
Site internet : [URL de votre boutique]

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom de votre boutique].

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site.

Chaque fiche produit indique les principales caractéristiques du produit, son prix et les informations utiles avant l’achat.

Les photos sont présentées à titre illustratif. De légères différences peuvent exister selon les écrans, la lumière ou les lots de fabrication.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.

Les frais de livraison sont affichés avant la validation définitive de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande

Le client choisit ses produits, les ajoute au panier, vérifie sa commande puis procède au paiement.

Avant validation, le client doit vérifier ses informations personnelles, son adresse de livraison et le contenu de sa commande.

Après paiement, un email de confirmation est envoyé au client.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site :

Carte bancaire, PayPal, Apple Pay, Google Pay ou tout autre moyen disponible au moment du paiement.

La commande est préparée uniquement après validation du paiement.

6. Livraison

Les commandes sont généralement traitées sous 24 à 72 heures ouvrées après validation du paiement.

Délais estimés :

France métropolitaine : 7 à 15 jours ouvrés
Europe : 8 à 20 jours ouvrés
International : 10 à 25 jours ouvrés

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur, le pays de destination ou les périodes de forte demande.

Si aucun délai précis n’est indiqué au moment de la commande, la livraison doit intervenir au plus tard dans les 30 jours. (economie.gouv.fr)

7. Adresse de livraison

Le client doit fournir une adresse complète et correcte.

Le vendeur ne peut pas être tenu responsable d’un retard ou d’une perte liée à une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client.

8. Droit de rétractation

Pour un achat à distance, le client dispose généralement d’un délai de 14 jours pour changer d’avis à compter de la réception du produit. (economie.gouv.fr)

Pour exercer ce droit, le client doit contacter la boutique à :

[Votre email de contact]

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, non abîmé et complet.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part ou produit défectueux.

9. Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas toujours, notamment pour :

Les produits personnalisés ou fabriqués sur demande
Les produits descellés ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène
Les contenus numériques fournis immédiatement après accord du client
Les produits utilisés, abîmés ou incomplets

10. Retours et remboursements

Toute demande de retour doit être faite par email avant renvoi du produit.

Après réception et vérification du retour, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Le remboursement peut être refusé si le produit retourné est utilisé, abîmé, incomplet ou non conforme aux conditions de retour.

11. Produit défectueux ou erreur de commande

Si le client reçoit un produit défectueux, endommagé ou différent de celui commandé, il doit contacter le service client à :

[Votre email de contact]

Merci d’indiquer :

Le numéro de commande
Une description du problème
Des photos du produit reçu
Des photos de l’emballage si le colis est abîmé

Après vérification, une solution pourra être proposée : remplacement, remboursement ou geste commercial.

12. Garanties légales

Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

La garantie légale de conformité protège le consommateur pendant 2 ans après la livraison du produit. (economie.gouv.fr)

13. Frais de douane et taxes

Pour les commandes livrées hors France ou hors Union européenne, des frais de douane, taxes ou frais d’importation peuvent être appliqués par le pays de destination.

Ces frais restent à la charge du client.

14. Responsabilité

Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit par le client.

Le vendeur ne peut pas non plus être tenu responsable des retards liés au transporteur, aux douanes, à une erreur d’adresse ou à un cas de force majeure.

15. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont utilisées pour traiter la commande, assurer la livraison, gérer la facturation et le service client.

Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles en contactant :

[Votre email de contact]

16. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site [Nom de votre boutique], notamment les textes, photos, images, logos, vidéos, graphismes et contenus numériques, sont protégés.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

17. Service client

Pour toute question, le client peut contacter le service client :

Email : [Votre email]
Horaires de réponse : [Exemple : du lundi au vendredi, de 9h à 18h]

18. Médiation

En cas de litige, le client doit d’abord contacter le service client afin de trouver une solution amiable.

Si aucune solution n’est trouvée, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La médiation est gratuite pour le consommateur. (economie.gouv.fr)

Médiateur désigné : [Nom du médiateur]
Site internet : [Lien du médiateur]
Adresse : [Adresse du médiateur]

19. Loi applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.